Propriété intellectuelle et industrielle

Propriété industrielle

Dans un marché de plus en plus compétitif, il est essentiel de différencier nos produits et services par rapport à ceux offerts par nos concurrents. Dans ce sens, nous proposons à nos clients un conseil global pour qu’ils puissent enregistrer et défendre leurs marques et autres signes distinctifs. De plus, nous offrons un conseil complet à nos clients concernant n’importe quel autre Droit de la propriété industrielle (comme par exemple: les brevets, les modèles d’utilité ou de dessins dans leurs différentes modalités de protection).

Nos clients sont des entreprises de secteurs et de types très différents: des entreprises industrielles aux entreprises consacrées au retail avec des millions d’utilisateurs, en passant par des entreprises du secteur des biens de luxe, des cosmétiques, de la mode, de l’alimentation, parmi d’autres.

Nous pouvons nommer, à titre d’exemple, les services suivants :

(i) Conseil préventif (rédaction de rapports, parmi d’autres) et définition de stratégies de protection des droits de la propriété industrielle de nos clients

(ii) Conseil légal pour le dépôt de brevets, marques et tout autre Droit de la propriété industrielle

(iii) En cas d’infractions commises par des tiers concernant des droits de la propriété industrielle, négociation d’accords extrajudiciaires pour résoudre les conflits

(iv) Conseil lors de procédures judiciaires relatives à des infractions, nullité ou caducité des marques

(v) Conseil lors de procédures judiciaires concernant des brevets, des modèles d’utilité et de dessin

(vi) Rédaction et négociation de contrats pour le transfert de technologie

(vii) Rédaction et négociation de contrats de cession et de licence sur des droits de propriété industrielle

(viii) Coordination avec les autorités douanières en en cas de marchandises enfreignant les droits de la propriété industrielle

Propriété intellectuelle

Il est essentiel de protéger la créativité et les droits découlant des œuvres intellectuelles, étant donné qu’elles représentent un moteur important de notre croissance économique.

Pour pouvoir prêter un service optimum, l’équipe de copyright est composée par des professionnels ayant des connaissances approfondies dans le domaine des industries du contenu et des technologies de l’information.

Les clients que nous conseillons à ce titre appartiennent aussi à des secteurs très différents, comme celui de la mode, des cosmétiques, entreprises technologiques et réseaux sociaux, d’organisation d’évènements culturels et sportifs, ainsi que le secteur audiovisuel, plus particulièrement, le secteur télévisuel, entre autres.

Nos services dans ce domaine sont les suivants:

(i) Contrats de cession de contenus

(ii) Rapports et conseils à nos clients concernant les relations avec différentes entités de gestion

(iii) Rédaction et négociation de contrats de prestation de services, de création et portant sur les droits de propriété intellectuelle avec des photographes, agences de publicité, entreprises de production audiovisuelle parmi d’autres

(iv) Rédaction et négociation de contrats relatifs à la cession de licences de logiciels

(v) Conseil lors de procédures judiciaires et d’arbitrages en matière de propriété intellectuelle